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Bienvenue et merci d’avoir choisi Prolab LIS, logiciel dédié à la gestion de laboratoire d’analyses médicales.
Le présent document décrit les conditions d’utilisation des applications et du logiciel Prolab LIS versions STARTER, SILVER et PLATINIUM.
Le contrat ci-dessous décrit les conditions du logiciel Prolab LIS (« le Contrat »). En téléchargeant, installant et utilisant les produits et services de Prolab LIS (« les Services ») vous acceptez et reconnaissez que vous avez lu et accepté ce Contrat dans son intégralité, et acceptez d’être lié par ses termes. Ces termes de service s’appliquent à tous les utilisateurs des trois (03) versions du logiciel. Ceci est un document légal. Si vous utilisez Prolab LIS, vous en acceptez les conditions.
Prolab LIS (« Prolab LIS™ ») se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer les termes de cet accord à tout moment. Si les modifications constituent un changement matériel, Prolab LIS vous en informera en publiant une annonce sur le site Web de Prolab LIS. Ce qui constitue un changement matériel sera déterminé à la seule discrétion de Prolab LIS. Il vous incombe de prendre connaissance de ces modifications et de vous familiariser avec elles. L’utilisation de nos services après la notification d’un changement matériel de cet accord constituera votre acceptation de l’accord tel que modifié.
En tant que fournisseur d’un service en ligne, nous demandons aux utilisateurs de fournir certains renseignements lorsqu’ils s’inscrivent pour recevoir nos services. Toutes les informations fournies par les Utilisateurs sont collectées, utilisées, maintenues, partagées et détruites conformément à la Politique de Confidentialité de Prolab LIS, disponible ici, et intégrée au présent Accord par référence.
Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité. Elle fait partie de ce document.
Prolab LIS vous accorde un droit non-exclusif et non-transférable d’utiliser le logiciel, uniquement pour vos propres besoins personnels soumis aux termes et conditions du présent accord. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés sont réservés par Prolab LIS.
Les licences fournies sont permanentes, n’expirent pas, elles sont valides sur une seule et unique machine.
Cependant, veuillez noter qu’à partir du 02/01/2024, nous introduisons des modifications importantes dans notre politique de licences. Dorénavant, les licences seront valables pour une seule et unique machine. En cas d’incident matériel, l’achat d’une nouvelle licence sera nécessaire.
Le nombre de licences fournies dépend de la version achetée, à savoir :
Prolab LIS se réserve le droit de modifier à tout moment, la validité et les limitations des licences. Ces ajustements visent à garantir la durabilité de nos services et à maintenir la qualité de nos produits. Nous vous remercions de votre compréhension et restons à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.
Vous ne pouvez pas revendre Prolab LIS
Vous ne devez pas, sous licencier, vendre, revendre, transférer, assigner, distribuer ou exploiter commercialement ou mettre à la disposition d’un tiers les Services de quelque façon que ce soit. Vous ne devez pas construire un produit en utilisant des idées, des caractéristiques, des fonctions ou des graphiques similaires au Service ou copier des idées, des caractéristiques, des fonctions ou des graphiques des Services. Vous ne pouvez pas copier son fonctionnement.
Vous ne pouvez utiliser le service qu’à des fins privées et ne devez pas : envoyer des courriels ou d’autres messages en double ou non sollicités en violation des lois applicables ; envoyer des documents contrefaits, obscènes, menaçants, diffamatoires ou autrement illégaux ou tortueux ; envoyer ou stocker du matériel contenant des virus logiciels, des vers, des chevaux de Troie ou d’autres codes, fichiers, scripts, agents ou programmes informatiques nuisibles ; interférer avec ou perturber l’intégrité ou la performance du Logiciel ou des données qu’il contient ; ou tenter d’obtenir un accès non autorisé au Logiciel ou à ses systèmes ou réseaux connexes. Vous ne pouvez pas utiliser Prolab LIS pour des activités malveillantes.
Prolab LIS fournit ce service sur une base « en l’état, tel que disponible » sans représentation ou garantie d’aucune sorte. Prolab LIS ne garantit pas la disponibilité continue du service ou de toute(s) caractéristique(s) spécifique(s) du service. Prolab LIS vous informera de toute modification importante du service qu’elle pourrait occasionnellement apporter. Prolab LIS peut, à sa seule discrétion, imposer des limites d’utilisation ou de service, suspendre le service ou bloquer certains types d’utilisation. L’exactitude et l’actualité des données reçues ne sont pas garanties ; des retards ou des omissions peuvent survenir.
Il arrive parfois que des choses se cassent. Nous faisons de notre mieux.
La vitesse et la qualité du service peuvent varier et le service est sujet à l’indisponibilité, y compris les urgences, les pannes de service de tiers, les problèmes ou les limitations de transmission, d’équipement ou de réseau, les interférences, la force du signal, et la maintenance et la réparation, et peut être interrompu, refusé, limité ou réduit. Prolab LIS n’est pas responsable de tout manquement à maintenir la confidentialité, la sécurité, l’exactitude ou la qualité de vos données, messages ou pages qu’ils soient ou non liés à des interruptions ou des problèmes de performance du Logiciel.
ASSISTANCE TECHNIQUE GRATUITE
Prolab LIS offre une période d’assistance technique gratuite à l’issue de la validation d’achat du logiciel :
L’assistance gratuite se déroule uniquement sur rendez-vous, exclusivement à distance, selon l’ordre des requêtes en cours.
L’assistance gratuite dure au maximum 40 minutes la session, le nombre de sessions offerts pour chaque version est défini comme suit :
SERVICE APRES VENTE
La période du service après-vente est valable après validation de l’achat du logiciel. Une grille est mise à la disposition de tous les clients comprenant une liste complète des tarifs des services après-vente.
Un ordinateur ou tout autre équipement compatible et permettant d’installer Prolab LIS (« Dispositif ») est nécessaire pour utiliser le Logiciel. Vous êtes seul responsable de vous assurer que votre Dispositif est suffisant et compatible pour être utilisé avec le Logiciel.
Surprise ! Vous n’êtes pas autorisé à faire des choses illégales avec Prolab LIS.
Prolab LIS ne doit pas être utilisé pour faire de fausses déclarations ou pour agir au nom d’autrui. Tous les messages que vous transmettez à travers nos Services vous identifieront comme l’expéditeur. Vous ne pouvez pas :
Altérer volontairement ou involontairement le fonctionnement du logiciel en effectuant des modifications sur la base de données, les modules nécessitant un accès Administrateur tels que: configuration, nomenclature, annexes, database.
Pour toute configuration, manipulation dont vous n’êtes pas sûr d’en avoir suffisamment les compétences techniques nécessaires, VEUILLEZ CONTACTER LE SUPPORT TECHNIQUE pour recevoir de l’aide.
Vous devez à tout moment respecter l’ensemble des lois, traités et réglementations locales, nationales et étrangères applicables en rapport avec votre utilisation des Services, y compris celles relatives à la confidentialité des données, aux communications internationales et à la transmission de données techniques ou personnelles. Si Prolab LIS est contacté avec une plainte concernant ou résultant de votre utilisation des Services, Prolab LIS peut considérer votre utilisation des services comme une violation de cet accord et résilier votre compte sans préavis.
Les graphiques, logos, designs, en-têtes de pages, icônes de boutons, scripts et noms de services de Prolab LIS sont des marques déposées, des marques de commerce ou des présentations de Prolab LIS SARL. Les marques de commerce et l’habillage commercial de Prolab LIS ne peuvent être utilisés en relation avec aucun produit ou service sans le consentement écrit préalable de Prolab LIS. Les images et les icônes de Prolab LIS peuvent être utilisées par des sites tiers en relation avec la fourniture de liens appropriés au site Web de Prolab LIS.
Respectez notre marque.
Vous acceptez que Prolab LIS, à sa seule discrétion, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, et sans pénalité, puisse mettre fin ou suspendre votre utilisation du Service à tout moment. Prolab LIS peut également, à sa seule discrétion et à tout moment, interrompre les Services dans leur intégralité, ou toute partie de ceux-ci, avec ou sans préavis.
Nous nous réservons le droit d’annuler votre licence Prolab LIS.
Prolab LIS ne donne aucune garantie quant à la fiabilité, l’actualité, la qualité, l’adéquation, la disponibilité, l’exactitude ou l’exhaustivité des Services. Prolab LIS ne déclare pas ou ne garantit pas que (a) l’utilisation des Services sera sûre, opportune, ininterrompue ou sans erreur ou fonctionnera en combinaison avec tout autre matériel, logiciel, système ou données, (b) le logiciel répondra à vos exigences ou attentes (c) les erreurs ou défauts seront corrigés, ou (d) les Services sont exempts de virus ou autres composants nuisibles. Le Service est fourni par Prolab LIS sur et « tel quel » sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, toute garantie implicite d’adéquation à un usage particulier, ou de non-violation des droits de tiers, sont par la présente exclusions dans la mesure maximale permise par la loi. Vous acceptez expressément que l’utilisation des Services est à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables si quelque chose se passe vraiment mal.
En aucun cas, Prolab LIS ne sera responsable, en vertu d’un contrat, d’un délit, d’une responsabilité stricte, d’une négligence ou de toute autre théorie juridique relative aux services, d’un manque à gagner ou de dommages spéciaux, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs de quelque nature que ce soit. Nonobstant ce qui précède, en aucun cas la responsabilité totale de Prolab LIS, pour tous les dommages, pertes et causes d’action que ce soit en contrat, en délit, y compris la négligence, ou autre, ne dépassera le montant total en euros payé par l’Utilisateur demandeur à Prolab LIS dans les douze mois précédant la perte, les dommages ou tout autre événement présumé donnant lieu à la demande.
Nous ne sommes toujours pas responsables, mais si un tribunal dit le contraire, notre coût maximum est les frais que vous avez payés.
Bien que tous les montants payés ne soient pas remboursables, certaines demandes de remboursement peuvent être considérées par Prolab LIS au cas par cas et accordées à la seule discrétion de Prolab LIS.
Nous croyons fermement et respectons nos produits. Mais, comme tout autre logiciel, nous comprenons que parfois, il se peut que l’un de nos produits ne fonctionne pas parfaitement (sans problèmes) pour tout le monde tout le temps. Si vous trouvez un bug dans l’un de nos produits que nous ne sommes pas en mesure de résoudre et si cela le rend par conséquent inutilisable, nous sommes heureux de vous fournir un remboursement complet dans les 14 jours qui suivent votre premier achat. Nous ne serons pas responsables des problèmes générés par des logiciels tiers.
Article 1 — Nous ne pouvons pas fournir de remboursement en raison de problèmes techniques, sauf si vous nous permettez d’essayer de vous aider. Avant de demander un remboursement, ouvrez un ticket de support (contact@prolablis.com) avec captures d’écran.
Article 2 — Les remboursements ne peuvent être émis que dans les 14 jours suivant la date d’achat.
Article 3 — Remboursements partiels possibles pour modules défectueux si les articles 1, 2 et 4 s’appliquent.
Article 4 — Pas de remboursement si vous n’utilisez plus le produit ou l’avez acheté par erreur sans nous avoir contactés.
Article 5 — Utilisez le formulaire de contact ; réponse sous 2 jours ouvrables. Voir aussi la politique de remboursement.
Le présent article fixe les spécifications techniques et les délimitations de périmètre de service applicables à certains produits et services fournis par le Prestataire. Lorsqu’un produit ou module est nommé ci-dessous, ces spécifications font partie du Contrat pour ce produit ou module et prévalent, sur les points qu’elles traitent, sur toute description plus générale en cas de conflit.
Les spécifications suivantes s’appliquent aux interfaces entre le Système d’Information de Laboratoire (« LIS ») fourni par le Prestataire et les automates d’analyse du Client.
Interface unidirectionnelle — Interface ne permettant la transmission de données que dans un seul sens, de l’automate vers le LIS. L’automate transmet ses résultats au LIS sans recevoir d’ordres de test en retour. La saisie des tests à réaliser s’effectue manuellement sur l’automate.
Interface bidirectionnelle — Interface permettant un échange de données dans les deux sens entre le LIS et l’automate : le LIS transmet les ordres de test à l’automate (envoi de liste de travail, ou « host download »), et l’automate retourne les résultats associés à ces ordres.
Protocoles ASTM et HL7 — Les protocoles ASTM E1381/E1394 et HL7, ainsi que les normes CLSI LIS1-A et LIS2-A2 qui leur correspondent, standardisent exclusivement le format des messages échangés entre un LIS et un automate (structure des ordres, structure des résultats, encodage des champs patient et échantillon). La conformité d’un automate à ces protocoles atteste de sa capacité à produire ou recevoir des messages dans un format reconnu par le LIS. Elle ne préjuge en rien : (a) de la capacité de l’automate à recevoir des ordres de test (host download) ; (b) du mode d’association entre un tube et son ordre correspondant ; (c) de la présence ou de l’absence d’un lecteur de codes-barres sur l’automate. Ces trois éléments relèvent exclusivement de la conception et de la configuration de l’automate, telles que déterminées par son fabricant, et doivent être vérifiés modèle par modèle indépendamment de la conformité protocolaire déclarée.
Association tube/ordre avec lecteur de codes-barres — Lorsque l’automate est équipé d’un lecteur de codes-barres fonctionnel, celui-ci scanne l’identifiant du tube au moment du traitement et associe automatiquement le tube à l’ordre correspondant, préalablement reçu du LIS. Aucune intervention manuelle n’est requise pour cette association.
Association tube/ordre sans lecteur de codes-barres — En l’absence de lecteur de codes-barres fonctionnel, la liste des ordres de test est néanmoins transmise et disponible sur l’automate. L’association entre un tube et son ordre correspondant doit alors être réalisée manuellement par l’opérateur du Client, selon les modalités propres à l’automate (sélection à l’écran, saisie de l’identifiant, ou position de portoir pré-assignée). L’absence de lecteur de codes-barres ne fait pas obstacle à la réception des ordres par l’automate ; elle reporte uniquement l’étape d’association sur l’opérateur.
Périmètre de l’offre standard — L’offre standard du Prestataire inclut : (i) l’envoi de la liste de travail (ordres de test) du LIS vers l’automate, pour tout automate dont l’interface le permet ; (ii) la réception automatique des résultats de l’automate vers le LIS. Cette offre standard fonctionne indépendamment de la présence d’un lecteur de codes-barres sur l’automate du Client. En l’absence d’un tel équipement, l’association tube/ordre demeure manuelle, conformément à ce qui précède.
Vérification préalable par le Client — Il appartient au Client de vérifier, auprès du fabricant de l’automate ou dans la documentation technique correspondante (notice d’utilisation, manuel de transmission host), les éléments suivants avant toute mise en production : (a) la capacité de l’automate à recevoir des ordres de test (certains automates conformes ASTM/HL7 demeurent unidirectionnels par conception) ; (b) la présence et le fonctionnement d’un lecteur de codes-barres ; (c) le mode d’association tube/ordre disponible en l’absence d’un tel lecteur. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des limitations propres à l’automate du Client, ces caractéristiques relevant exclusivement du fabricant de l’automate concerné.
Prestation additionnelle — mode d’interrogation automatique — L’activation d’un mode d’interrogation automatique (host query), permettant l’association automatique tube/ordre par lecture de codes-barres, constitue une prestation de configuration et de maintenance d’interface distincte de l’offre standard. Cette prestation, ci-après désignée « SAV Interface », fait l’objet d’un devis et d’une facturation séparés, conditionnés à l’équipement préalable de l’automate du Client par un lecteur de codes-barres fonctionnel.